Chaque marchandise importée au Maroc doit être rattachée à une position tarifaire précise. Ce code détermine le taux du droit d'importation, les taxes applicables, les éventuelles formalités particulières et l'accès aux préférences commerciales. C'est l'un des points les plus techniques — et les plus risqués — du dédouanement.
Le Système harmonisé (SH)
La nomenclature douanière marocaine repose sur le Système harmonisé de l'Organisation mondiale des douanes, utilisé par plus de 200 pays. Les six premiers chiffres sont communs au niveau international ; le Maroc les complète par des subdivisions nationales pour affiner la classification.
Comment classer une marchandise
Le classement s'appuie sur :
- les libellés des sections, chapitres et positions ;
- les notes de sections et de chapitres ;
- les règles générales interprétatives, qui tranchent les cas ambigus (produits composites, ensembles, articles incomplets…).
La composition, la fonction et le mode de présentation du produit sont déterminants.
Les conséquences d'une erreur
Un classement erroné peut entraîner un redressement des droits, des amendes, voire le blocage de la marchandise si elle relève d'une réglementation spécifique non respectée. À l'inverse, un classement trop prudent peut vous faire payer plus que nécessaire.
Sécuriser son classement
Pour les produits complexes ou nouveaux, constituez un dossier technique (fiches produit, composition, photos) et appuyez-vous sur un professionnel. Le simulateur ADIL permet ensuite de vérifier les droits associés à la position retenue.
Un classement tarifaire juste, ce sont des droits justes. Transit Slimani classe vos marchandises avec rigueur. Demandez un devis.