La majorité des retards de dédouanement viennent d'un document manquant ou incohérent. Voici la liste de référence des pièces à réunir pour une opération d'import-export au Maroc, et le rôle de chacune.
La facture commerciale
Pièce maîtresse : elle établit la valeur en douane. Elle doit mentionner les parties, la description précise des marchandises, les quantités, le prix unitaire, l'incoterm et la devise. Une facture floue appelle un contrôle.
La liste de colisage (packing list)
Elle détaille le contenu de chaque colis (poids, dimensions, nombre). Elle facilite la vérification physique et doit concorder parfaitement avec la facture.
Le titre de transport
- Connaissement (Bill of Lading) pour le maritime ;
- LTA (lettre de transport aérien) pour l'aérien ;
- CMR pour le routier.
C'est la preuve du contrat de transport et il conditionne la remise de la marchandise.
Le certificat d'origine
Indispensable pour bénéficier d'un accord de libre-échange. Un certificat EUR.1 ou une déclaration d'origine peut réduire, voire supprimer, le droit d'importation pour les marchandises originaires de l'Union européenne.
Les documents spécifiques
Selon la nature des produits : certificat sanitaire ou phytosanitaire, autorisation d'importation, certificat de conformité, fiche technique… Les produits réglementés exigent une vigilance particulière.
Le conseil du transitaire
Avant expédition, faites valider la liste documentaire par votre transitaire : il adapte les exigences à votre produit et à son régime douanier, évitant blocages et surcoûts.
Une check-list documentaire sur mesure, c'est un dédouanement sans mauvaise surprise. Transit Slimani s'en charge. Contactez-nous.