Participer à un salon, présenter des échantillons à un client, utiliser du matériel professionnel le temps d'une mission : dans tous ces cas, la marchandise n'a pas vocation à rester au Maroc. Des solutions existent pour éviter de payer des droits sur des biens qui repartiront.
Les échantillons commerciaux
Les échantillons sans valeur commerciale, en quantité limitée et rendus impropres à la vente (marqués, coupés, perforés), peuvent généralement être admis en franchise. Les échantillons ayant une valeur marchande suivent les règles d'importation classiques ou relèvent de l'admission temporaire.
Le carnet ATA
Le carnet ATA, surnommé le « passeport des marchandises », est délivré par les chambres de commerce. Il permet l'admission temporaire de marchandises dans les pays qui l'acceptent, sans déclaration ni garantie supplémentaire à chaque frontière. Il couvre notamment :
- les marchandises destinées aux foires et expositions ;
- le matériel professionnel (caméras, équipements techniques) ;
- les échantillons commerciaux.
Il est généralement valable un an. Avant le départ, vérifiez que le carnet est accepté pour votre opération au Maroc et que vos marchandises entrent dans les catégories couvertes.
L'admission temporaire classique
À défaut de carnet ATA, une admission temporaire peut être demandée auprès de la douane marocaine, moyennant une garantie et un engagement de réexportation dans un délai fixé.
Ne pas oublier la réexportation
Le régime n'est apuré que lorsque la marchandise ressort du Maroc. Une marchandise vendue ou laissée sur place doit être régularisée, droits et taxes à la clé.
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