Les régimes économiques en douane (RED) permettent aux entreprises d'importer sans acquitter immédiatement les droits et taxes, lorsque la marchandise est destinée à être transformée, stockée ou réexportée. Bien utilisés, ils améliorent nettement la trésorerie.
L'admission temporaire pour perfectionnement actif
C'est le régime phare des industries exportatrices (textile, automobile, aéronautique). Il permet d'importer des intrants en suspension de droits et taxes à condition de réexporter les produits finis. Idéal pour la sous-traitance internationale.
L'entrepôt de stockage
L'entrepôt douanier permet de stocker des marchandises importées sans payer les droits tant qu'elles n'entrent pas sur le marché intérieur. Les droits ne sont acquittés qu'à la sortie, au fur et à mesure des besoins.
L'admission temporaire (biens d'équipement)
Certains matériels (chantiers, événements, essais) peuvent entrer temporairement au Maroc en suspension des droits, à charge de les réexporter dans un délai fixé.
Le drawback
Le drawback autorise, sous conditions, le remboursement de droits déjà payés sur des intrants ayant servi à fabriquer des produits exportés.
Des régimes sous engagement
Ces avantages s'accompagnent d'obligations : cautionnement, apurement des comptes, respect des délais. Un défaut d'apurement peut entraîner le paiement des droits suspendus, majorés de pénalités. L'accompagnement d'un transitaire est ici précieux.
Vous exportez des produits transformés ? Le bon régime peut libérer votre trésorerie. Transit Slimani vous oriente. Parlons-en.