Le transit douanier permet de transporter des marchandises d'un bureau de douane à un autre sans acquitter les droits et taxes au point d'entrée. C'est un outil essentiel pour les marchandises dédouanées à l'intérieur du pays ou simplement en passage sur le territoire marocain.
Dans quels cas l'utiliser ?
- marchandises arrivées à Tanger Med mais dédouanées à destination (Casablanca, Fès…) ;
- marchandises en passage vers un pays tiers ;
- acheminement vers un entrepôt sous douane ou une zone d'accélération industrielle.
Le transit national
La marchandise circule sous couvert d'une déclaration de transit, avec un itinéraire et un délai fixés par la douane. Les droits suspendus sont garantis par une caution. À l'arrivée, le bureau de destination apure l'opération.
Le carnet TIR
Pour le transport routier international, le Maroc applique la Convention TIR. Le carnet TIR permet aux camions scellés de traverser plusieurs pays avec des contrôles simplifiés, la garantie étant assurée par une chaîne internationale.
Les obligations
Scellés intacts, respect de l'itinéraire et des délais, présentation au bureau de destination : tout manquement peut entraîner le paiement des droits suspendus, majorés de pénalités.
Besoin d'acheminer vos marchandises sous douane depuis Tanger Med ? Transit Slimani organise et suit vos opérations de transit. Contactez-nous.