28 mai 2024 · Dédouanement

Visite douanière : comment se passe le contrôle des marchandises ?

Visite douanière : comment se passe le contrôle des marchandises ?

Toutes les déclarations ne font pas l'objet du même contrôle. La douane marocaine applique une approche fondée sur l'analyse de risque : certaines marchandises sont libérées rapidement, d'autres sont contrôlées de près.

La sélectivité

Une fois la déclaration déposée, le système l'oriente selon des critères de risque : produit, origine, valeur, historique de l'importateur… Elle peut aboutir à une mainlevée sans contrôle, à un contrôle documentaire ou à une visite physique.

Le contrôle documentaire

Le vérificateur examine la facture, l'origine, la valeur et les autorisations. Il peut demander des documents complémentaires.

Le scanner

Dans les grands ports, les conteneurs peuvent passer au scanner, qui permet de détecter des anomalies sans ouvrir la marchandise.

La visite physique

Le conteneur est ouvert et la marchandise examinée en présence du transitaire. Le vérificateur contrôle la nature, la quantité et l'origine, et peut prélever des échantillons. Les frais de manutention liés à la visite sont à la charge de l'importateur.

Après le contrôle

Si tout est conforme, la mainlevée est accordée. En cas d'écart, la déclaration est rectifiée, avec parfois des droits supplémentaires ou une procédure contentieuse.

Comment faciliter le contrôle

  • Des documents précis et cohérents
  • Un chargement ordonné, avec des colis identifiables
  • Un transitaire présent et réactif

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