Le dédouanement est l'ensemble des formalités qui permettent à une marchandise de franchir légalement la frontière douanière marocaine. Mal préparé, il entraîne des surcoûts et des immobilisations au port. Voici les grandes étapes, telles que nous les gérons au quotidien pour nos clients à Tanger.
1. La préparation documentaire
Avant même l'arrivée de la marchandise, il faut réunir les documents commerciaux : facture définitive, liste de colisage, titre de transport (connaissement maritime ou LTA aérienne) et, le cas échéant, le certificat d'origine. Une documentation cohérente est la condition d'un dédouanement rapide.
2. La domiciliation et PortNet
Les opérations du commerce extérieur passent par PortNet, le guichet unique national. L'importateur y gère sa domiciliation bancaire et le suivi de ses titres d'importation. Le transitaire s'appuie sur cette plateforme pour coordonner les intervenants.
3. L'établissement de la déclaration (DUM)
La Déclaration Unique de Marchandises (DUM) est enregistrée dans le système BADR de l'Administration des Douanes. C'est elle qui détermine le régime douanier, la position tarifaire et les droits et taxes à acquitter.
4. Le contrôle douanier
Selon le circuit attribué (vert, orange ou rouge), la marchandise peut être admise sur la seule base documentaire ou faire l'objet d'une visite physique. Un dossier bien monté réduit le risque de contrôle approfondi.
5. La liquidation et la mainlevée
Après paiement des droits et taxes, la douane délivre la mainlevée : la marchandise peut quitter l'enceinte portuaire. Restent alors la livraison et la restitution des conteneurs.
Gagner du temps avec un transitaire
Chaque jour d'immobilisation au port a un coût (surestaries, magasinage). Faire appel à un transitaire agréé permet d'anticiper les formalités et d'éviter les erreurs de classement tarifaire.
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